Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE NOGENT
PHILIPPE BERNARD

Numéro de dépôt :
3783955
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE NOGENT de PHILIPPE BERNARD

Présentation de la marque LE NOGENT

Déposée le 19 novembre 2010 par PHILIPPE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOGENT »

Le déposant est PHILIPPE BERNARD domicilié(e) 31 Rue de la Population - 52800 - POULANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BERNARD domicilié(e) 31 Rue de la Population - 52800 - POULANGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08


PHILIPPE BERNARD - 31 Rue de la Population - 52800 - POULANGY - France


PHILIPPE BERNARD - 31 Rue de la Population - 52800 - POULANGY - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 8 novembre 2011 - Rejet total n°561428 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).