Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE NOGENT
Numéro de dépôt :
3783955
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE NOGENT
Déposée le 19 novembre 2010 par PHILIPPE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOGENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 8 novembre 2011 - Rejet total n°561428 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08